Directeur de la publication : Michel Fleurier, maire
d'Arthies
Création et mise à jour des contenus : Mairie d'Arthies
Crédits photos : Mairie d'Arthies
Conception et réalisation du site : Gallimedia
Le site d'Arthies a été réalisé avec la solution CapWebCT, plate-forme open source de gestion des contenus Web et des téléservices destinée à réduire la fracture numérique dans les collectivités, www.capwebct.fr
Hébergement : Bull S.A.S., rue Jean Jaurès, 78340 Les Clayes sous bois - RCS Versailles n° 642.058.739 B
Propriété intellectuelle
Le présent site Web et l'ensemble de son contenu, y compris les
textes, images fixes ou animées, bases de données, programmes,
etc., est protégé par le droit d'auteur. Conformément à l'article
L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle française, il est
interdit de reproduire, copier, modifier, transmettre, diffuser de
toute manière que ce soit, même partiellement, sur tout type de
support, tout élément provenant de ce site (par exemple, mais non
exclusivement : textes, logos, images, éléments sonores, vidéos,
logiciels, icônes) sans l'autorisation explicite et préalable de la
commune d'Arthies.
Toute reproduction, représentation ou utilisation autorisée d'un élément constitutif du site Web doit mentionner la phrase suivante : © 2008 Mairie d'Arthies. Tous droits réservés.
Conformément à l'article L.122-5, alinéa premier, du Code de la propriété intellectuelle, la reproduction d'un élément du site à des fins personnelles et pour un usage privé est autorisée.
Retrouvez ce contenu en ligne à l'adresse suivante :
http://www.arthies.fr/content/content932.html